Les commandes s’effectuent :

• Par Internet : www.ops-equipement.com
• Par e-mail : info@ops-equipement.com
• Par courrier : OPS-EQUIPEMENT / 11 avenue de Castres / 81210 Roquecourbe
• Par téléphone : +33(0)9 77 37 59 98
• Par fax : +33(0)5 63 35 78 01

Le client déclare être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur ce site.

Attention: Toutes expéditions de couteaux ou aérosols sont interdites par la loi sur tous les secteurs postaux militaires. Les prix des produits et services facturés sont ceux figurant sur le catalogue électronique au moment de la commande. Les prix de vente s'entendent en prix net en Euros et peuvent être modifiés sans préavis en fonction des fluctuations des cours de changes pour les articles importés, des variantes économiques et des stocks disponibles. Les illustrations et données techniques présentes dans le présent catalogue le sont à titre purement indicatif et ne sont pas contractuelles.

En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, les frais de douane et taxes éventuelles sont à la charge du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclaration que de paiement aux autorités compétentes du pays de livraison. Le règlement des achats s'effectue :

• Soit par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Mastercard)
• Soit par chèque bancaire ou postal à l’ordre d’OPS-EQUIPEMENT (dans ce cas la commande doit être faite par courrier accompagné du chèque)
• Soit par virement bancaire

Seules les cartes bancaires présentant le sigle CB, VISA ou MASTERCARD émises en France ou dans le cadre de réseaux internationaux homologués par le GIE Cartes Bancaires sont acceptées. Votre compte est débité du montant des produits et des frais d'expédition éventuels à la validation de l'acceptation de paiement par vos soins sur le service sécurisé de la banque.

En cas de paiement par chèque, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco. Toute commande payée par chèque ne sera traitée qu’à réception du moyen de paiement. Les délais de disponibilité comme d’expédition sont à recalculer à partir de la date de réception du moyen de paiement. Les chèques sont encaissés dès validation de la commande.

Jusqu'à réception effective de l'intégralité des sommes qui lui sont dues, OPS-EQUIPEMENT reste propriétaire des produits livrés et se réserve le droit de procéder à leur récupération par tous moyens mis à sa disposition en cas de défaillance du règlement définitif.
Toute somme non payée à l'échéance figurant sur la facture, entraînera l'application de pénalités d'un montant égal à une fois et demi le taux de l'intérêt légal. Ces pénalités seront exigibles sur simple demande du vendeur, et seront majorées de la TVA en vigueur.

A défaut de paiement, 48 h après mise en demeure, la vente sera résiliée de plein droit si bon semble au vendeur, qui pourra demander en référé la restitution des produits. Toute facture recouvrée par le service contentieux sera majorée, à titre de clause pénale non réductible au sens de l'article 1226 du code civil, d'une indemnité fixée forfaitairement à 15 % du montant hors taxes de la facture.
Nos offres de produits sont proposées dans la limite de nos stocks disponibles. Pour les produits non stockés, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. Ces informations provenant directement de nos fournisseurs, les erreurs ou modifications exceptionnelles sont indépendantes de notre volonté.

En cas de rupture de stock d’un ou plusieurs articles, nous en informons le client et nous lui expédions ce qui est disponible. Le reliquat de commande sera alors expédié plus tard en fonction du délais de réapprovisionnement (maximum 6 semaines). Dans tous les cas, le client ne paye les frais de port qu’une seule et unique fois. Les frais d’expédition de reliquat sont naturellement offerts.

Si un article est définitivement indisponible après passation de commande, OPS-EQUIPEMENT en informera le client dés réception des informations par le fournisseur. La commande sera alors annulée et le client intégralement remboursé.

• Expéditions hors CEE : Les pays ne faisant pas partie de la CEE sont minorés de la TVA (19.6%). La détaxe sera appliquée à une adresse de livraison se situant hors CEE. Attention de bien respecter la législation du pays destinataire.
• Expéditions sur secteurs postaux militaires : Vous pouvez passer commande en ligne et bénéficier de la déduction de la TVA si votre adresse est un SP Militaire.
• Ventes aux Forces Françaises Stationnées en Allemagne : Nous fournir avec la commande un certificat d'exonération, daté et signé pour pouvoir bénéficier du prix HT.
• Calcul du prix hors taxes : Diviser le prix affiché par 1,196.Le calcul se fait automatiquement en fonction de votre adresse de livraison.

Pour un service optimal, toutes les expéditions se font exclusivement via Colissimo Expert contre signature (assurance pour les articles de valeur).

• En France métropolitaine : Tarif forfaitaire de 8 euros quelques soit le montant de votre commande.
  
  
• DOM/TOM, Union Européenne et international: Le calcul du tarif varie en fonction du pays de destination et du poids du colis. Pour connaître le montant des frais de port, il suffit de mettre les articles dans le panier: le montant est visible avant la procédure de paiement.
  
  
• Secteurs postaux militaires: Vous pouvez passer commande en ligne et bénéficier de la déduction de la TVA si votre adresse de livraison est un SP Militaire à condition de nous fournir à la commande un Certificat de Position Militaire (CPM). Dans le cas contraire, votre commande sera annulée.
  
  
  Comment procéder ?
  1) Nous communiquer par email (info@ops-equipement.com) ou Fax (05 63 35 78 01) votre CPM (photo parfaitement nette ou scan)
  2) Passer commande en ligne et renseigner les champs de l’adresse de livraison comme dans l’exemple suivant:
  
  Exemple :
  Nom : Dupont
  Prénom : Laurent
  Adresse : 1er Compagnie (si nécessaire de préciser)
  Ville : SP 55053
  Code Postal : 00791 ARMEES
  Pays : SP 55000 (à sélectionner dans le menu déroulant)
  Téléphone : 0612345678
  
  
  >>> En cas de doute sur la disponibilité d’un produit, n’hésitez pas à nous contacter avant commande.
  
  >>> Les frais de port sont différents en fonction des SP Militaires et sont calculés automatiquement au prorata du poids. Le montant est visible avant la procédure de paiement.
  
  >>> Une adresse email valide et un N° de téléphone sont absolument nécessaires pour pouvoir vous joindre. Merci de bien vouloir les vérifier.
  
  IMPORTANT !!!L’expédition de tous matériels comportant une lame et les aérosols sont interdits sur tous les SP Militaire. Si vous passez commande de ces articles interdits, les articles seront supprimés et déduis de votre commande après vérification par nos soins.

Les produits sont normalement livrés en Colissimo à l'adresse de livraison que vous aurez indiquée lors de votre commande. L'expéditeur se réserve le droit d'utiliser tout autre moyen de livraison dans le respect des délais et frais prévus. La livraison comporte le ou les produits commandés, emballés et une facture détaillée.

Les délais moyens de livraison (traitement et acheminement) en France métropolitaine sont de 3 à 5 jours ouvrables (hors week-end et jours fériés) dans la limite des stocks disponibles. Ils ne constituent pas des délais de rigueur et sont susceptibles de varier en cas de difficultés d'acheminement, de rupture de stocks ou périodes de vacances. En aucun cas, OPS-EQUIPEMENT ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stock.
Les colis voyagent sous l’unique responsabilité du transporteur, au risques et périls pour l’acquéreur. En aucun cas OPS-EQUIPEMENT ne pourra être tenu pour responsable d’un vol, d’une perte ou d’une dégradation. Le client devra s'assurer du bon état de la livraison. En cas de dommages constatés ou supposés, il appartient au client d'émettre des réserves auprès du livreur dans les deux jours.

Retour des produits :

• dans les 7 jours suivant la date de livraison en étant intégralement remboursé du prix de l'article concerné conformément à la législation en vigueur, régissant la vente par correspondance pour la vente en ligne.
• Passé ce délai, tout retour devra être obligatoirement validé par un accord préalable. S’il s’agit d’une erreur reconnue de notre part, le client pourra retourner les articles en contre remboursement.

Dans tous les cas, les frais de réexpéditions sont à la charge du client. Les articles doivent nous être retournés complets, à l'état neuf dans leur emballage d'origine intact. Les produits sont garantis par les fournisseurs ou fabricants respectifs contre tout défaut de matière ou de fabrication pendant la durée légale, à compter de la date de livraison. Bien entendu, les défauts et détériorations provoqués par l'usure naturelle, par un accident extérieur ou encore par une modification du produit non prévue ni spécifiée par le fabricant, sont exclus de la garantie. La responsabilité d’OPS-EQUIPEMENT ne pourra être engagée en cas de force majeur tel que grèves, incendies, catastrophes naturelles, émeutes ou autres. Cette liste n'est pas exhaustive. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela, il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom et adresse. La société OPS-EQUIPEMENT ne peut, en aucune façon, être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits vendus. Dans l'hypothèse d’un litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. En cas de non accord amiable, les parties font attribution de juridiction au tribunal de commerce.